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Conditions d’utilisation

Modèle provisoire · 24 septembre 2026

Modèle pour nos avocats. Ceci est un squelette préparé pour relecture juridique. Il n’est pas en vigueur, et chaque élément entre crochets doit être complété ou confirmé. La raison sociale « Naavra Pte. Ltd. » est provisoire.

Accord

Ces conditions régissent votre utilisation du site Naavra, des outils gratuits et des produits en libre-service fournis par [Naavra Pte. Ltd.] (provisoire). [Les déploiements complets sont régis par un contrat-cadre distinct.]

Outils gratuits

Les outils gratuits sont fournis en l’état, à titre informatif. Les résultats affichent leurs facteurs et sources et ne constituent pas un conseil professionnel, juridique, de classe ou réglementaire.

Comptes et espaces

[Éligibilité, sécurité du compte, utilisateurs autorisés.]

Offres, prix et taxes

Les prix sont affichés en dollars américains, hors taxes applicables (GST/TVA/taxe sur les ventes), calculées au paiement selon votre localisation. [Conditions de facturation, de renouvellement et de remboursement.]

Vos données

Votre contenu vous appartient. [Licence d’exploitation du service ; export ; calendrier de suppression après résiliation.]

Utilisation acceptable

[Pas d’abus des outils gratuits, pas d’extraction automatisée, pas de tentative de contourner les limites d’usage raisonnable.]

Collègues numériques

Les collègues préparent le travail ; les personnes l’engagent. Certains actes ne peuvent être accomplis que par une personne. [Répartition des responsabilités.]

Responsabilité

[Limitation de responsabilité et exclusions, selon nos avocats.]

Droit applicable

[Droit et juridiction de Singapour, sous réserve de nos avocats.]